Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-01
Arrêté N°2024-02
Arrêté N°2024-03
Arrêté N°2024-04
Arrêté N°2024-05
Arrêté N°2024-06
Arrêté N°2024-07
Arrêté N°2024-08
Arrêté N°2024-09
Arrêté N°2024-10
Arrêté N°2024-11
Arrêté N°2024-12
Arrêté N°2024-13
Arrêté N°2024-14
Arrêté N°2024-15
Arrêté N°2024-16
Arrêté N°2024-17
Arrêté N°2024-18
Arrêté N°2024-19
Arrêté N°2024-20 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Parking du groupe scolaire Lucien CINGAL, rue Robert Hamelin
Arrêté N°2024-21 Réglementation temporaire de la circulation, Rue du Traité de Rome
Arrêté N°2024-22
Arrêté N°2024-23
Arrêté N°2024-24 Retrait des délégations de fonctions d'adjointe au Maire de Madame Sylvie SALLÉ
Arrêté N°2024-25 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-26 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-27
Arrêté N°2024-28
Arrêté N°2024-29
Arrêté N°2024-30
Arrêté N°2024-31
Arrêté N°2024-32
Arrêté N°2024-34
Arrêté N°2024-35
Arrêté N°2024-36 Réglementation temporaire de la circulation, rue de la Haie au Blanc
Arrêté N°2024-37
Arrêté N°2024-38
Arrêté municipal N°2024-39 Interdiction temporaire de la circulation, Marais de Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-40
Arrêté municipal N°2024-41 Instauration d'une limitation de tonnage, Rue d'Ingouville, sur le pont d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-42
Arrêté municipal N°2024-43
Arrêté municipal N°2024-44 Interdiction temporaire de circuler, rue de l'église Sainte-Anne
Arrêté municipal N°2024-45
Arrêté municipal N°2024-46 Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement, 16 Rue d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-47
Arrêté municipal N°2024-48
Arrêté municipal N°2024-49
Arrêté municipal N°2024-50
Arrêté municipal N°2024-51
Arrêté municipal N°2024-52
Arrêté municipal N°2024-53
Arrêté municipal N°2024-54 Certificat de permis de construire tacite
Arrêté N°2024-55 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Association Tulipes en Val ès dunes, Route de Paris
Arrêté N°2024-56 de non-opposition à une déclaration préalable
Arrêté N°2024-57 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, 6 rue Pierre CINGAL
Arrêté municipal N°2024-61
Arrêté municipal N°2024-62
Arrêté N°2024-63 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Rue de Pakoslaw
Arrêté municipal N°2024-64
Arrêté municipal N°2024-65
Arrêté municipal N°2024-66 Autorisation d'intervention sur le domaine public communal
Arrêté municipal N°2024-67 Réglementation temporaire de la circulation, Route du Bois
Arrêté municipal N°2024-68 Réglementation temporaire de la circulation, rue Robert Hamelin
Arrêté municipal N°2024-69 Réglementation temporaire de la circulation, rue de l'église Sainte Anne
Arrêté municipal N°2024-76 Arrêté d'alignement individuel de la parcelle cadastrée AD 122, rue de Verdun
Arrêté municipal N°2024-77 Réglementation temporaire de la circulation, rue de Pakoslaw, pour la création d'un pumptrack
Arrêté municipal N°2024-78 Réglementation temporaire du stationnement parking de l'école, Rue Eole - Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-80
Arrêté municipal N°2024-81
Arrêté municipal N°2024-84 prescrivant l'entretien des trottoirs et l'élagage des plantations le long des voies publiques
Arrêté municipal N°2024-85 prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants
Arrêté municipal N°2024-114 réglementation de circulation hameau de Béneauville, route d'Argences
Arrêté municipal N°2024-136 Annulation de l'arrêté municipal n°2024-116
Arrêté municipal N°2024-137 Certificat de non opposition à la Déclaration Préalable délivré par le Maire au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-140 Arrêté accordant avec prescription un permis de construire au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-143 Interdiction temporaire de circuler, rue d'Ingouville, au niveau du moulin
CONCERTATION [Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables]
Arrêté N°2024-144 Réglementation temporaire de la circulation, rue du Traité de Rome
Arrêté N°2024-145 Réglementation d'un spectacle pyrotechnique - Salon du polar "La Cigogne Noire"
Arrêté N°2024-146 accordant avec prescription un permis de construire au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-148 Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-149 Arrêté accordant un permis d'aménager au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-150 Réglementation temporaire de la circulation, route du Bois
Arrêté N°2024-152 Interdiction permanente de stationnement des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes, en agglomération, le long de la route de Paris (RD 613)
Arrêté N°2024-153 Réglementation de la circulation sur les routes communales découlant d'une autorisation permanente accordée à la société BYON et ses sous-traitants pour des opérations de relevés d'infrastructures, tirages de câbles, pose et raccordement de boitiers optiques, sur le domaine public communal
Arrêté N°2024-154 Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-155 Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-156 Arrêté de voirie portant alignement de voirie
Arrêté N°2024-158 Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-159 Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Moult-Chicheboville
Département
Arrêté N°2024T0418 - Transports scolaires
Arrêté N°2024V0538 portant autorisation de voirie -Fibre optique-
Arrêté N°2024V0535 Abrogation de l'arrêté N°2023V0567
Arrêté N°2023V0567 portant autorisation de voirie -Fibre optique-
Préfecture
Arrêté N°CAB-BRS-2024-294 d'autorisation de gardiennage sur la voie publique pour la société MASDIAL SECURITE
DÉTENTEURS DE PORCS OU DE SANGLIERS [Déclaration obligatoire et vigilance PPA]
AVIS d'ENQUÊTE PUBLIQUE concernant la demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes et 2 postes de livraisons à exploiter sur la commune de Bellengreville.
PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - groupements professionnels
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - individuelle
Destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont
Arrêté préfectoral autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de l'État dans le Calvados
Arrêté préfectoral fixant pour la saison cynégétique 2024-2025, les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever dans le département du Calvados
Arrêté préfectoral d'ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024
Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
OTRI
Communauté de communes Val ès dunes
Marchés publics
Année budgétaire
Publications de Val ès dunes
Arrêtés réglementaires
Délibérations du Bureau communautaire
Procès verbaux du Bureau communautaire
Délibérations du Conseil communautaire
Procès verbaux du Conseil communautaire
Réhabilitation d’assainissement des eaux usées sur les communes de Moult-Chicheboville et de Bellengreville
Eau en Val ès dunes
Contrôle sanitaire du 3 janvier 2024
Réunion Comité Syndical du 5 février
A V I S
Le Comité Syndical se réunira
le lundi 5 février 2024 à 18h00
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives
– Moult-Chicheboville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
4. Questions diverses
Contrôle sanitaire du 6 février 2024
Contrôle sanitaire du 7 février 2024
Liste des délibération examinées le 5 février
Procès verbal du Comité syndical du 5 février 2024
Contrôle sanitaire du 10 avril 2024
Contrôle sanitaire du 15 avril 2024
Procès verbal du Comité syndical du 18 mars 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 24 juin 2024
