Moult-Chicheboville
Archives 2024
Arrêté N°2025-001
Arrêté N°2025-008
Département
Arrêté N°2024T0418 - Transports scolaires
Arrêté N°2024V0538 portant autorisation de voirie -Fibre optique-
Arrêté N°2024V0535 Abrogation de l'arrêté N°2023V0567
Arrêté N°2023V0567 portant autorisation de voirie -Fibre optique-
Région Normandie
Arrêté du 21 novembre 2024 portant suspension de service des services routiers de transports scolaires et de lignes régulières dans les Départements de la Manche, du Calvados, de l'Orne et de l'Eure
Préfecture
Arrêté portant opérations de destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont au titre de la sécurité publique et de l'intérêt général
Arrêté N°CAB-BRS-2024-294 d'autorisation de gardiennage sur la voie publique pour la société MASDIAL SECURITE
DÉTENTEURS DE PORCS OU DE SANGLIERS [Déclaration obligatoire et vigilance PPA]
AVIS d'ENQUÊTE PUBLIQUE concernant la demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes et 2 postes de livraisons à exploiter sur la commune de Bellengreville.
PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - groupements professionnels
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - individuelle
Destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont
Arrêté préfectoral autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de l'État dans le Calvados
Arrêté préfectoral fixant pour la saison cynégétique 2024-2025, les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever dans le département du Calvados
Arrêté préfectoral d'ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024
Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
OTRI
Communauté de communes Val ès dunes
Marchés publics
Année budgétaire
Publications de Val ès dunes
Arrêtés réglementaires
Délibérations du Bureau communautaire
Procès verbaux du Bureau communautaire
Délibérations du Conseil communautaire
Procès verbaux du Conseil communautaire
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement 2023
Réhabilitation d’assainissement des eaux usées sur les communes de Moult-Chicheboville et de Bellengreville
Eau en Val ès dunes
Contrôle sanitaire du 3 janvier 2024
Réunion Comité Syndical du 5 février
A V I S
Le Comité Syndical se réunira
le lundi 5 février 2024 à 18h00
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives
– Moult-Chicheboville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
4. Questions diverses
Contrôle sanitaire du 6 février 2024
Contrôle sanitaire du 7 février 2024
Liste des délibération examinées le 5 février
Procès verbal du Comité syndical du 5 février 2024
Contrôle sanitaire du 10 avril 2024
Contrôle sanitaire du 15 avril 2024
Procès verbal du Comité syndical du 18 mars 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 24 juin 2024
Contrôle sanitaire du 23 septembre 2024
Contrôle sanitaire du 17 octobre 2024
Contrôle sanitaire du 24 octobre 2024
Contrôle sanitaire du 20 novembre 2024
Convocation Comité Syndical du 18 décembre
Le Comité Syndical se réunira le mercredi 18 décembre 2024 à 18h30
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives – Moult-Chicheboville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du
budget 2025
4. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public – Année 2023
5. Renforcement et optimisation de la sectorisation du réseau d’eau potable
6. Convention de groupement de commandes pour les travaux de renouvellement des réseaux
d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales rue Chautard sur la commune de Bellengreville
7. Redevance consommations d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable
pour l’année 2025
8. Tarifs 2025
9. Approbation des statuts du syndicat Eau du Bassin Caennais au 1er janvier 2025
10. Irrécouvrabilité de la dette / Admission en non-valeurs
11. Questions diverses
