Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-01
Arrêté N°2024-02
Arrêté N°2024-03
Arrêté N°2024-04
Arrêté N°2024-05
Arrêté N°2024-06
Arrêté N°2024-07
Arrêté N°2024-08
Arrêté N°2024-09
Arrêté N°2024-10
Arrêté N°2024-11
Arrêté N°2024-12
Arrêté N°2024-13
Arrêté N°2024-14
Arrêté N°2024-15
Arrêté N°2024-16
Arrêté N°2024-17
Arrêté N°2024-18
Arrêté N°2024-19
Arrêté N°2024-20 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Parking du groupe scolaire Lucien CINGAL, rue Robert Hamelin
Arrêté N°2024-21 Réglementation temporaire de la circulation, Rue du Traité de Rome
Arrêté N°2024-22
Arrêté N°2024-23
Arrêté N°2024-24 Retrait des délégations de fonctions d'adjointe au Maire de Madame Sylvie SALLÉ
Arrêté N°2024-25 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-26 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-27
Arrêté N°2024-28
Arrêté N°2024-29
Arrêté N°2024-30
Arrêté N°2024-31
Arrêté N°2024-32
Arrêté N°2024-34
Arrêté N°2024-35
Arrêté N°2024-36 Réglementation temporaire de la circulation, rue de la Haie au Blanc
Arrêté N°2024-37
Arrêté N°2024-38
Arrêté municipal N°2024-39 Interdiction temporaire de la circulation, Marais de Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-40
Arrêté municipal N°2024-41 Instauration d'une limitation de tonnage, Rue d'Ingouville, sur le pont d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-42
Arrêté municipal N°2024-43
Arrêté municipal N°2024-44 Interdiction temporaire de circuler, rue de l'église Sainte-Anne
Arrêté municipal N°2024-45
Arrêté municipal N°2024-46 Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement, 16 Rue d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-47
Arrêté municipal N°2024-48
Arrêté municipal N°2024-49
Arrêté municipal N°2024-50
Arrêté municipal N°2024-51
Arrêté municipal N°2024-52
Arrêté municipal N°2024-53
Arrêté municipal N°2024-54 Certificat de permis de construire tacite
Arrêté N°2024-55 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Association Tulipes en Val ès dunes, Route de Paris
Arrêté N°2024-56 de non-opposition à une déclaration préalable
Arrêté N°2024-57 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, 6 rue Pierre CINGAL
Arrêté municipal N°2024-61
Arrêté municipal N°2024-62
Arrêté N°2024-63 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Rue de Pakoslaw
Arrêté municipal N°2024-64
Arrêté municipal N°2024-65
Département
Arrêté N°2023V0567 portant autorisation de voirie -Fibre optique-
Préfecture
Destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont
Arrêté préfectoral autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
OTRI
Communauté de communes Val ès dunes
[Ordre du jour] Conseil communautaire du 18 janvier 2024
[Ordre du jour] Conseil communautaire du 22 février 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 22 février 2024
Procès verbal du Conseil communautaire du 18 janvier 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 21 mars 2024
Procès Verbal du Conseil communautaire du 22 février 2024
Eau en Val ès dunes
Contrôle sanitaire du 3 janvier 2024
Réunion Comité Syndical du 5 février
A V I S
Le Comité Syndical se réunira
le lundi 5 février 2024 à 18h00
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives
– Moult-Chicheboville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
4. Questions diverses
Contrôle sanitaire du 6 février 2024
Contrôle sanitaire du 7 février 2024
Liste des délibération examinées le 5 février
Procès verbal du Comité syndical du 5 février 2024
Contrôle sanitaire du 10 avril 2024
