Moult-Chicheboville

Arrêté N°2024-21 Réglementation temporaire de la circulation, Rue du Traité de Rome
Arrêté N°2024-20 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Parking du groupe scolaire Lucien CINGAL, rue Robert Hamelin
Arrêté N°2024-24 Retrait des délégations de fonctions d'adjointe au Maire de Madame Sylvie SALLÉ
Arrêté N°2024-25 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-26 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints

Département

Arrêté N°2023V0567 portant autorisation de voirie -Fibre optique-

Préfecture

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

OTRI

Communauté de communes Val ès dunes

[Ordre du jour] Conseil communautaire du 18 janvier 2024
[Ordre du jour] Conseil communautaire du 22 février 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 22 février 2024
Procès verbal du Conseil communautaire du 18 janvier 2024

Eau en Val ès dunes

Réunion Comité Syndical du 5 février

A V I S

Le Comité Syndical se réunira
le lundi 5 février 2024 à 18h00
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives
– Moult-Chicheboville

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
4. Questions diverses

Contrôle sanitaire du 3 janvier 2024
Contrôle sanitaire du 6 février 2024
Contrôle sanitaire du 7 février 2024