Moult-Chicheboville
Arrêté N°2024-01
Arrêté N°2024-02
Arrêté N°2024-03
Arrêté N°2024-04
Arrêté N°2024-05
Arrêté N°2024-06
Arrêté N°2024-07
Arrêté N°2024-08
Arrêté N°2024-09
Arrêté N°2024-10
Arrêté N°2024-11
Arrêté N°2024-12
Arrêté N°2024-13
Arrêté N°2024-14
Arrêté N°2024-15
Arrêté N°2024-16
Arrêté N°2024-17
Arrêté N°2024-18
Arrêté N°2024-19
Arrêté N°2024-20 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Parking du groupe scolaire Lucien CINGAL, rue Robert Hamelin
Arrêté N°2024-21 Réglementation temporaire de la circulation, Rue du Traité de Rome
Arrêté N°2024-22
Arrêté N°2024-23
Arrêté N°2024-24 Retrait des délégations de fonctions d'adjointe au Maire de Madame Sylvie SALLÉ
Arrêté N°2024-25 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-26 Délégation de fonctions du Maire aux adjoints
Arrêté N°2024-27
Arrêté N°2024-28
Arrêté N°2024-29
Arrêté N°2024-30
Arrêté N°2024-31
Arrêté N°2024-32
Arrêté N°2024-34
Arrêté N°2024-35
Arrêté N°2024-36 Réglementation temporaire de la circulation, rue de la Haie au Blanc
Arrêté N°2024-37
Arrêté N°2024-38
Arrêté municipal N°2024-39 Interdiction temporaire de la circulation, Marais de Chicheboville
Arrêté municipal N°2024-40
Arrêté municipal N°2024-41 Instauration d'une limitation de tonnage, Rue d'Ingouville, sur le pont d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-42
Arrêté municipal N°2024-43
Arrêté municipal N°2024-44 Interdiction temporaire de circuler, rue de l'église Sainte-Anne
Arrêté municipal N°2024-45
Arrêté municipal N°2024-46 Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement, 16 Rue d'Ingouville
Arrêté municipal N°2024-47
Arrêté municipal N°2024-48
Arrêté municipal N°2024-49
Arrêté municipal N°2024-50
Arrêté municipal N°2024-51
Arrêté municipal N°2024-52
Arrêté municipal N°2024-53
Arrêté municipal N°2024-54 Certificat de permis de construire tacite
Arrêté N°2024-55 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Association Tulipes en Val ès dunes, Route de Paris
Arrêté N°2024-56 de non-opposition à une déclaration préalable
Arrêté N°2024-57 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, 6 rue Pierre CINGAL
Arrêté municipal N°2024-61
Arrêté municipal N°2024-62
Arrêté N°2024-63 Autorisation temporaire d'occupation du domaine public, Rue de Pakoslaw
Arrêté municipal N°2024-64
Arrêté municipal N°2024-65
Arrêté municipal N°2024-66 Autorisation d'intervention sur le domaine public communal
Arrêté municipal N°2024-67 Réglementation temporaire de la circulation, Route du Bois
Arrêté municipal N°2024-68 Réglementation temporaire de la circulation, rue Robert Hamelin
Arrêté municipal N°2024-69 Réglementation temporaire de la circulation, rue de l'église Sainte Anne
Eau en Val ès dunes
Contrôle sanitaire du 3 janvier 2024
Réunion Comité Syndical du 5 février
A V I S
Le Comité Syndical se réunira
le lundi 5 février 2024 à 18h00
à Otri
Déchetterie 1 route de St Pierre sur Dives
– Moult-Chicheboville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du comité précédent
2. Compte-rendu des délégations au Président
3. Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
4. Questions diverses