Affichage légal | Mairie Moult-Chicheboville

Moult-Chicheboville

Département

Arrêté N°2025T0177 portant réglementation de la circulation sur D41 du PR22+0800 au PR23+0200 dans les deux sens de ciruclation des deux côtés (BELLENGREVILLE) situés hors agglomération

Arrêté N°2025T0213 portant réglementation de la circulation sur D41 du PR22+0800 au PR23+0200 dans les deux sens de circulation (BELLENGREVILLE) situés hors agglomération

Arrêté N°2026T0195 portant réglementation de la circulation D613

Région Normandie

Arrêté du 21 novembre 2024 portant suspension de service des services routiers de transports scolaires et de lignes régulières dans les Départements de la Manche, du Calvados, de l'Orne et de l'Eure

Préfecture

DÉTENTEURS DE PORCS OU DE SANGLIERS [Déclaration obligatoire et vigilance PPA]

AVIS d'ENQUÊTE PUBLIQUE concernant la demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes et 2 postes de livraisons à exploiter sur la commune de Bellengreville.

PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de l'État dans le Calvados

Arrêté préfectoral fixant pour la saison cynégétique 2024-2025, les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever dans le département du Calvados

Arrêté préfectoral N°2025-0515 fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d'espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe 3 dans le département du Calvados pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026

Arrêté n° CAB - BSOP - 2025 - 168 - portant mise en demeure de quitter un terrain occupé sur la commune de Moult-Chicheboville

Arrêté portant enregistrement Société ELBA

Arrêté préfectoral portant interdiction du spectacle M DIEUDONNE

Arrêté préfectoral détention et consommation du protoxyde d'azote dans le Calvados

Arrêté préfectoral - Battue administrative 2026 - Circulation chemin rural N°3

Arrêté préfectoral réglementant l'usage des pièges de catégorie 2 sur l'ensemble du département du Calvados compte tenu de la présence de la loutre d'Europe

Arrêté n°CAB - BSOP - 2026 - 98 - portant mise en demerue de quitter un terrain occupé sur la commune de Moult-Chicheboville

Arrêté n°CAB - BSOP - 2026 - 115 - portant mise en demeure de quitter un terrain occupé sur la commune de Moult-Chicheboville

Arrêté signé

Arrêté fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d'espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe 3 dans le département du Calvados pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027

Arrêté n° CAB - BSOP - 2026 - 117 - portant mise en demeure de quitter un terrain occupé sur la commune de Moult-Chicheboville

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Communauté de communes Val ès dunes

Marchés publics

Année budgétaire

Publications de Val ès dunes

Arrêtés réglementaires

Délibérations du Bureau communautaire

Procès verbaux du Bureau communautaire

Délibérations du Conseil communautaire

Procès verbaux du Conseil communautaire

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement 2023

Réhabilitation d’assainissement des eaux usées sur les communes de Moult-Chicheboville et de Bellengreville

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Arrêté du 17 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

Pour protéger votre élevage des dangers sanitaires

OTRI

Eau en Val ès dunes

Liste des délibérations examinées - 4 février 2026

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Avis Comité Syndical Eau en Val es Dunes

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Arrêté modifiant l'arrêté du 27 juin 2023 relatif à la définition de seuils de vigilance, d'alerte, d'alerte renforcée et de crise et de mesures de limitation ou de suspension provisoire de certains usages de l'eau en cas de sécheresse dans le département du Calvados