Moult-Chicheboville
Archives 2024
Archives 2025
Arrêtés municipaux 2026
Arrêté N°2026-006 – Horaires de l’éclairage public
Arrêté N°2026-010 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Emile ZOLA
Arrêté N°2026-011 – Réglementation temporaire de la circulation, rue BOHIN
Arrêté N°2026-012 – Autorisation de pose d’une benne devant le n°64 de la route de Paris
Arrêté N°2026-015 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Aristide BRIAND
Arrêté N°2026-035 – Réglementation temporaire de la circulation, rue EOLE, entreprise TEIM
Arrêté N°2026-036 – Arrêté portant permission de voirie, rue de la Haie au Blanc et rue Jean BOHIN
Arrêté N°2026-037 – Réglementation temporaire de la circulation, Rue Rembrandt BUGATTI
Arrêté N°2026-046 – Autorisation d’un camion de déménagement, 5H Rue Marguerite DURAS
Arrêté N°2026-051 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Eole
Arrêté N°2026-052 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Rembrandt BUGATTI
Arrêté N°2026-56 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Pierre CINGAL
Arrêté N°2026-58 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Georges CLEMENCEAU
Arrêté N°2026-078 – Réglementation temporaire de la circulation, rue Robert HAMELIN
Département
Arrêté N°2025T0177 portant réglementation de la circulation sur D41 du PR22+0800 au PR23+0200 dans les deux sens de ciruclation des deux côtés (BELLENGREVILLE) situés hors agglomération
Arrêté N°2025T0213 portant réglementation de la circulation sur D41 du PR22+0800 au PR23+0200 dans les deux sens de circulation (BELLENGREVILLE) situés hors agglomération
Arrêté N°2026T0195 portant réglementation de la circulation D613
Région Normandie
Arrêté du 21 novembre 2024 portant suspension de service des services routiers de transports scolaires et de lignes régulières dans les Départements de la Manche, du Calvados, de l'Orne et de l'Eure
Préfecture
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 27 juin 2023 relatif à la définition de seuils de vigilance d'alerte renforcée et de crise et de mesure de limitation ou de suspension provisoire de certains usages de l'eau en cas de sécheresse
Arrêté portant opérations de destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont au titre de la sécurité publique et de l'intérêt général
Arrêté N°CAB-BRS-2024-294 d'autorisation de gardiennage sur la voie publique pour la société MASDIAL SECURITE
DÉTENTEURS DE PORCS OU DE SANGLIERS [Déclaration obligatoire et vigilance PPA]
AVIS d'ENQUÊTE PUBLIQUE concernant la demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes et 2 postes de livraisons à exploiter sur la commune de Bellengreville.
PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - groupements professionnels
Avis révision listes chambre agriculture 2024 - individuelle
Destruction de la population de sangliers sur les communes de Bellengreville, Moult-Chicheboville et Vimont
Arrêté préfectoral autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de l'État dans le Calvados
Arrêté préfectoral fixant pour la saison cynégétique 2024-2025, les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever dans le département du Calvados
Arrêté préfectoral d'ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024
Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados
Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados
Arrêté préfectoral N°2025-0515 fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d'espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe 3 dans le département du Calvados pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
Arrêté n° CAB - BSOP - 2025 - 168 - portant mise en demeure de quitter un terrain occupé sur la commune de Moult-Chicheboville
Arrêté portant enregistrement Société ELBA
Arrêté préfectoral portant interdiction du spectacle M DIEUDONNE
Arrêté préfectoral détention et consommation du protoxyde d'azote dans le Calvados
Arrêté préfectoral - Battue administrative 2026 - Circulation chemin rural N°3
Communauté de communes Val ès dunes
Marchés publics
Année budgétaire
Publications de Val ès dunes
Arrêtés réglementaires
Délibérations du Bureau communautaire
Procès verbaux du Bureau communautaire
Délibérations du Conseil communautaire
Procès verbaux du Conseil communautaire
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement 2023
Réhabilitation d’assainissement des eaux usées sur les communes de Moult-Chicheboville et de Bellengreville
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Arrêté du 17 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Pour protéger votre élevage des dangers sanitaires
OTRI
Eau en Val ès dunes
Procès verbal du 3 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 3 FEVRIER 2025
Comité syndical du 18 mars 2025
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - 16 octobre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Comité syndical du 18 mars 2025
Comité syndical du 17 décembre 2025
Lise des délibérations examinées - 17 décembre 2025
Procès verbal du 29 septembre 2025
Contrôle sanitaire des eaux du 30 décembre 2025
Liste des délibérations examinées - 4 février 2026
